La clause bénéficiaire est une des particularités de l’assurance-vie. Elle désigne la ou les personnes qui recevront le capital ou les rentes liées à votre contrat quand l’objet de celui-ci sera réalisé.
En matière d’assurance-vie, il est important de bien différencier les bénéficiaires de la personne assurée qui souscrit le contrat.
Vous choisissez la clause bénéficiaire la mieux adaptée à votre situation au moment de la souscription.
Les différents types de clause bénéficiaire
La clause bénéficiaire standard : au conjoint ou partenaire
Votre contrat d’assurance-vie présente une clause type. Le plus souvent, elle désigne vos proches comme bénéficiaires de votre contrat.
Voici la clause type présente dans les contrats d’assurance-vie GG Planet :
“Le conjoint ou le partenaire de PACS de l'Assuré(e), à défaut les enfants de l'Assuré(e), nés ou à naître, vivants ou représentés, en cas de décès ou de non-acceptation du bénéfice du contrat, par parts égales entre eux, à défaut les Héritiers de l'Assuré(e).”
La clause bénéficiaire aux enfants
Vous souhaitez ouvrir une assurance-vie pour préparer votre transmission ?
Il est alors judicieux de nommer vos enfants bénéficiaires, avec cette clause :
”Les enfants du souscripteur, nés ou à naître, vivants ou représentés par parts égales entre eux, à défaut les héritiers de l'assuré.”
Cette clause nomme vos enfants actuels et futurs, à parts égales. Si l’un deux décède, ses enfants seront les bénéficiaires. S’il n’a pas d’enfants, vos autres enfants se partageront la part de ce dernier.
La clause bénéficiaire aux héritiers
Une clause bénéficiaire aux héritiers désigne les héritiers légaux de la personne assurée. Cela signifie que le capital de l'assurance-vie sera versé aux héritiers désignés par la loi, en fonction du degré de parenté.
La clause bénéficiaire nominative
Contrairement à la clause type, cette clause désigne expressément et nominativement les bénéficiaires de votre contrat. Elle doit comporter les infos du ou des bénéficiaires :
- Nom et prénom
- Date de naissance
- Adresse
Les éléments à prendre en compte pour rédiger la clause parfaite
Comme vous l’avez compris, on a tout fait pour vous proposer LA clause parfaite.
On tient tout de même à vous donner des clés pour rédiger votre clause bénéficiaire si la clause type ne convient pas à votre profil.
La situation familiale du souscripteur
Avant d’écrire une clause bénéficiaire, il est important de se demander pour quelles raisons ouvre-t-on une assurance-vie, et à qui veut-on que le capital aille à son décès.
Voici quelques questions que le souscripteur doit se poser :
- Le souscripteur est-il célibataire ? Pacsé ? Marié ?
- Le souscripteur a-t-il des enfants ? Veut-il en avoir ?
- Le souscripteur souhaite-t-il privilégier quelqu’un en particulier ?
- Quelle répartition des capitaux en fonction du statut et du nombre de bénéficiaires ?
Ces questions sont à titre d’exemple, et chaque cas est différent. Il est important de bien réfléchir à tous les éléments qui entourent le souscripteur et de demander conseil à des professionnels (comme nous).
Les objectifs du souscripteur
Les bénéficiaires ne sont pas forcément les mêmes si la volonté du souscripteur est de se créer un patrimoine pour un projet de couple, ou de préparer la transmission.
Dans le premier cas, le bénéficiaire a tout intérêt à être le ou la partenaire de couple, qui aura ainsi le capital pour concrétiser le projet.
Dans le second cas, les enfants sont les bénéficiaires les plus judicieux afin qu’ils profitent de l’avantage fiscal de transmission de l’assurance-vie.